Ordre du jour

CONSEIL communal qui aura lieu le 26 mars 2018 à 20h à la maison communale

Séance publique

  1. pv de la seance du conseil communal du 31 janvier 2018 - Approbation
  2. Prestation de serment de la directrice générale
  3. taxe sur les documents administratifs – delivrance des passeports et titres de voyage – decision
  4. marches d’instruments financiers – profil d’investisseur – approbation
  5. encaisse du receveur – information
  6. province de liege – centrale d’achat - adhesion
  7. convention assurance hospitalisation – service social collectif – adhesion
  8. fabrique d’eglise de scry-abee – comptes 2017 – approbation
  9. fabrique d’eglise de fraiture - comptes 2017 – approbation
  10. fabrique d’eglise de tinlot – comptes 2017 – approbation
  11. fabrique d’eglise de ramelot – comptes 2017 – approbation
  12. fabrique d’eglise de seny – comptes 2017 – approbation
  13. renouvellement de concessions de sepulture - decision
  14. arrete du gouvernement wallon relatif a l’emploi des travailleurs handicapes – rapport - approbation
  15. territoires de la mémoire – motion pour les visites domiciliaires - decision
  16. PCS – Rapports financier et d’activité - approbation

 

Huis Clos

  1. Ratification de designations d’enseignants - approbation

 


CONSEIL communal qui aura lieu le 31 janvier 2018 à 19h30 à la maison communale

 

  1. Fixation du règlement relatif à l’octroi des chèques repas pour les membres du personnel – Décision.
  2. PIC 2017-2018 – Choix du mode de passation du marché public – Approbation du cahier des charges et des conditions.
  3. budget participatif du village de Fraiture - Approbation du projet
  4. gymsana – Convention relative à l’animation d’un atelier d’activités physiques adaptées – Approbation.

 

Huis Clos

  1. Nomination d’un directeur général suite à un examen de promotion interne – admission a un stage
  2. Ratification d’une désignation d’un enseignant.

 

 

CONSEIL conjoint COMMUNE - CPAS qui aura lieu le jeudi 31 janvier 2018 à 20h15 à la maison communale

 

  1. Bilan et perspectives des collaborations avec le Syndicat d'initiative de la vallée du Hoyoux.
  2. Economie d'échelle entre la commune et le CPAS

 


 

CONSEIL communal qui aura lieu le 27 décembre 2017 à 19heures à la maison communale

 

  1. Procès verbal du Conseil communal du 25 octobre 2017 - Approbation
  2. Procès verbal du Conseil communal du 22 novembre 2017 - Approbation
  3. Fabrique d’église de Seny – Modification budgétaire 1/2017 - Approbation
  4. Taxes-Redevances service Urbanisme suite à la mise en place du CoDT –Approbation
  5. Subsides aux associations 2018 - Approbation
  6. Dotation Zone de Police 2018 - Approbation
  7. Dotation zone de secours HEMECO 2018 – Approbation
  8. Eglise Protestante de Huy-  Budget 2018 - Approbation
  9. Budget CPAS 2018 - Approbation
  10. Budget communal 2018 – Approbation
  11. Délégation du Conseil au Collège communal pour l’engagement du personnel contractuel - Approbation
  12. Remplacement du Directeur Général – Appel à candidature par promotion interne - Décision
  13. Ordonnance de police administrative générale 2018 concernant la collecte des déchets provenant de l'activité usuelle des ménages et des déchets assimilés à des déchets ménagers – Décision
  14. Intradel – Plan d’actions prévention 2018 – Approbation
  15. Convention bail Commune de Tinlot - BPOST - Approbation
  16. Convention SIVH – modification - Approbation
  17. Bail de chasse – Commune de Tinlot – Approbation
  18. Province de Liège – Convention – Centrale de marché déneignement - Approbation
  19. Encaisse du Receveur - Information
  20. Modification budgétaire 2/2017 approuvée par la Tutelle - Information
  21. Règlement de travail approuvé par la Tutelle – Information

 

Huis Clos

  1. Ratification de désignations d’enseignants
  2. Mise en disponibilité d’un enseignant
  3. Nomination d’un membre du personnel

 


 

CONSEIL communal qui aura lieu le mercredi 22 novembre2017 à 20 heures à la maison communale

 

  1. Acquisition d’un car scolaire – approbation du cahier des charges – choix du marché.
  2. Ordre du jour des assemblées générales des intercommunales – Approbation.

 


 

CONSEIL communal qui aura lieu le mercredi 25 octobre 2017 à 20 heures à la maison communale

 

  1. CPAS – Modification budgétaire 2/2017 – Approbation.
  2. FE de SOHEIT-TINLOT – Modification budgétaire 1/2017-Approbation.
  3. Modification budgétaire 1/2017 – Approbation tutelle – Information.
  4. Modification budgétaire 2/2017 – Approbation.
  5. Délégation du Conseil communal au Directeur Général en matière de marchés publics (Budget ordinaire) – Approbation.
  6. Convention Commune-ONE pour le passage du car sanitaire  – Approbation.
  7. Convention Commune – TERRE pour la collecte des textiles ménagers – Approbation.

 

Huis clos

  1. Ratification désignations d’enseignants

 


 

CONSEIL communal qui aura lieu le jeudi 25 septembre 2017 à 20 heures à la maison communale

 

  1. Recrutement – Délégation du Conseil communal au Collège communal - Approbation
  2. Fabrique d’église de Seny – Budget 2018 – Approbation
  3. Salle de Seny – fuite d’eau – subside exceptionnel – Approbation
  4. Pays des Condruses – convention de partenariat – taxi condruses - Approbation
  5. Statuts administratif et pécunaire des membres du personnel – approbation tutelle – Information
  6. Statuts administratif et pécuniaire du directeur général – approbation de la tutelle – Information
  7. Situation de caisse au 31 mai 2017 - Information
  8. Agents sanctionnateurs – état des lieux - Information

 


 

CONSEIL communal qui aura lieu le jeudi 24 août 2017 à 19 heures à la maison communale

 

1. Pollec 2 – Plan d’actions en faveur de l’énergie durable et du climat – Approbation

2. Plate-forme wallonne de coordination de chantiers - Adhésion à l’asbl Powalco – Décision

3. Province de Luxembourg – Adhésion au marché relatif aux panneaux de signalisation et aux radars préventifs-Décision.

4. Fabrique d’église Saint Remacle de Fraiture –Budget 2018 – Approbation

5. Fabrique d’église Notre Dame de Ramelot - Compte 2016 – Modification – Approbation

6. Fabrique d’église Notre Dame de Ramelot – Budget 2018 – Approbation

7. Fabrique d’église Saint Martin de Scry – Budget 2018 – Approbation

8. Fabrique d’église Saint Maurice de Tinlot – Budget 2018 – Approbation

9. Fabrique d’église Protestante et Evangélique de Huy – Comptes 2016-Approbation

 

HUIS CLOS

1. Ratification de désignation d’enseignant – année scolaire 2016-2017-Approbation

2. Désignation des enseignants – année scolaire 2017-2018 - Approbation

 


 

CONSEIL communal qui aura lieu le jeudi 22 juin 2017 à 19 heures à la maison communale

 

  1. Commune de Tinlot – Comptes 2016 – Approbation.
  2. Commune de Tinlot – Modification budgétaire 1/2017 – Approbation.
  3. CPAS – Modification budgétaire 1/2017 – Approbation.
  4. Téléphonie mobile - membres du personnel – Facture partagée – Décision.
  5. Téléphonie mobile - mandataires – Facture partagée – Décision.
  6. Frais de déplacement des mandataires – Décision.
  7. Fabrique d’église de SCRY – Modification budgétaire 1/2017 – Approbation.
  8. Statuts administratif et pécuniaire des membres du personnel – Approbation.
  9. Statuts administratif et pécuniaire du directeur général – Approbation.
  10. Règlement de travail – Approbation.
  11. Aménagement du territoire – Rapport d’incidences environnementales sur les modification du PASH – Approbation.
  12. 107 – Téléaccueil Liège – Demande de subside – Décision.
  13. Règlement–taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers – Modification.

 

HUIS CLOS

  1. Ratification du retrait d’une désignation d’enseignant – Approbation.
  2. Ratification de désignations d’enseignants – Approbation.
  3. Ratification de désignation d’une directrice d’école faisant fonction – Approbation.

 


 

CONSEIL communal qui aura lieu le jeudi 7 juin 2017 à 20 heures à la maison communale

 

  1. CPAS – Comptes 2016 – Approbation.
  2. Fabrique d’Eglise de SCRY – Comptes 2016 – Approbation
  3. Fabrique d’Eglise de RAMELOT – Comptes 2016 – Approbation
  4. Intercommunales – Ordre du jour des assemblées générales - Approbation

 


 

CONSEIL communal qui aura lieu le jeudi 9 mai 2017 à 20 heures à la maison communale

 

  1. Compte 2016 de la Fabrique d’Eglise de Fraiture – Approbation.
  2. Compte 2016 de la Fabrique d’Eglise de Seny- Approbation.
  3. Compte 2016 de la Fabrique d’Eglise d’Abée-Scry – Approbation.
  4. Compte 2016 de la Fabrique d’Eglise de Soheit-Tinlot – Approbation.
  5. Renouvellement des baux de chasse – Décision.
  6. Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention (Comblain-au–Pont/La Teignouse) – Approbation.
  7. Convention de collaboration avec le service de Médiation de Huy dans le cadre des sanctions administratives – Décision.
  8. Renouvellement de la convention avec le Syndicat d’Initiative de la Vallée du Hoyoux – Décision.
  9. Assemblée Générale des intercommunales – Approbation des ordres du jour.

 

HUIS CLOS

  1. Ratifications de désignations d’enseignants - Décision

 


 

CONSEIL communal qui aura lieu le jeudi 6 avril 2017 à 19 heures à la maison communale

 

  1. Plan de Cohésion Sociale –Approbation des rapports financiers et d’activités 2016
  2. Plan de Cohésion Sociale - Avenant 2 de la Convention de partenariat avec l’asbl Devenirs - Approbation.
  3. Situation de caisse au 28/02/2017 – Information
  4. Intradel – Plan d’actions prévention pour 2017 – Proposition d’actions de prévention – Décision.

 

HUIS CLOS

  1. Procédure de recrutement d’un niveau A1 – Retrait de la décision du 20 décembre 2016
  2. Procédure de recrutement d’un niveau A1 - Décision
  3. Personnel enseignant – nomination à titre définitif d’une institutrice primaire pour 12 périodes
  4. Personnel enseignant – nomination à titre définitif d’une institutrice maternelle pour 13 périodes.
  5. Personnel enseignant – nomination à titre définitif d’un maître en psychomotricité pour 5 périodes.
  6. Nominations d’enseignants
  7. Désignation d’une enseignante primaire pour 24 périodes hebdomadaires – Ratification.
  8. Désignation d’une institutrice maternelle pour 13 périodes – Ratification.
  9. Désignation d’un maître en psychomotricité pour 5 périodes – Ratification.
  10. Désignation d’un professeur de religion – Correction – Ratification.

 


 

CONSEIL communal qui aura lieu le jeudi 21 février 2017 à 20 heures à la maison communale

 

ORDRE DU JOUR.

  1. BPOST – Avenant au contrat de bail – Approbation.
  2. SPW – Adhésion aux Marchés de services relatifs au prélèvement d’échantillons et aux essais en laboratoire pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux s’y rapportant – Décision.
  3. ACCUEIL TEMPS LIBRE – Convention ONE/Commune de Tinlot – Approbation.
  4. LIEGE EUROPE METROPOLE - Adhésion au Pacte pour la régénération du territoire de la Province de Liège – Décision.

 

HUIS CLOS

  1. Ratification de désignations d’enseignants.

 


 

CONSEIL conjoint COMMUNE - CPAS qui aura lieu le jeudi 26 janvier 2017 à  19 heures à la maison communale

 

ORDRE DU JOUR

  1. Bilan et perspectives des collaborations avec la Teignouse.
  2. Economie d’échelle entre la Commune et le CPAS

 

CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le jeudi 26 janvier 2017 à  20 heures 15 à la Maison communale

 

ORDRE DU JOUR

  1. Règlement-taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers  - Modification – Décision.
  2. Règlement-redevance container «papiers-cartons » pour les entreprises commerciales et associations – Décision.
  3. Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs et urbanistiques– Modification et actualisation – Décision.
  4. Accueil Temps Libre – Provision pour menues dépenses – Décision.
  5. Règlement - prix des locations de La Tinlotoise et du Local Intergénérationnel – Décision.
  6. Allocations et indemnités accordées aux membres, secrétaires et auxiliaires des jurys d’examen – Décision.
  7. Modification de la composition de la CCATM – Approbation.
  8. SPW – Convention d’adhésion à la centrale des marchés DTI – Décision.
  9. Je Cours Pour Ma Forme – Convention 2017 – Décision.

 

HUIS CLOS

  1. Modification d’une désignation d’enseignant.
  2. Ratification d’une désignation d’un professeur de natation.

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