Ordre du jour

CONSEIL communal qui aura lieu le 4 octobre 2018 à 20h à la maison communale

Séance publique

  1. Approbation du procès-verbal du 27 aout 2018.
  2. Règlement general de police  - sanctions administratives communales - annexe relative a la proprete publique et a la collecte des dechets - decision.
  3. Règlement general de police  - sanctions administratives communales - annexe relative a l’arret et au stationnement - decision.
  4. Reglement des cimetières – modification – decision
  5. reglement-redevance pour prestations du personnel ouvrier pour compte de tiers – decision.
  6. Fabrique d’église de scry – budget 2019 - approbation

 

Huis Clos

  1. Ratifications de designations d’enseignants

 


CONSEIL communal qui aura lieu le 27 août 2018 à 20h à la maison communale

Séance publique

  1. Plan de cohesion sociale – rapport d’activités 2017 et evaluation 2014-2017 – approbation.
  2. proces verbal du conseil communal du 29 juin 2018 – approbation.
  3. encaisse du receveur au 30 juin 2018 – information.
  4. hemeco - plan annuel de prevention incendie pppg 2015-2018 (année 2018) – approbation.
  5. hemeco – convention relative a la tarification des prestations de la zone de secours hemeco – approbation.
  6. Fabrique d’eglise protestante et evangelique de huy . Compte pour l’exercice 2017 – approbation.
  7. fabrique d’église de fraiture – modification budgétaire 1/2018 - Approbation
  8. fabrique d’église de ramelot – modification budgétaire 1/2018 - approbation
  9. fabrique d’église de seny – budget 2019 – approbation.
  10. fabrique d’église de soheit tinlot – budget 2019 – approbation.
  11. fabrique d’église de ramelot – budget 2019 – approbation.
  12. fabrique d’église de fraiture – budget 2019 – approbation.
  13. fabrique d’église protestante et evangelique de huy – budget 2019 – approbation.

 

Huis Clos

  1. Ratification de la désignation d’une institutrice primaire.
  2. Ratification de la désignation d’une directrice d’école f.f.
  3. Désignation des enseignants – année académique 2018-2019.

 


CONSEIL communal qui aura lieu le 29 juin 2018 à 18h30 à la maison communale

Séance publique

  1. approbation du procès-verbal de la séance du 06 juin 2018
  2. commune de tinlot – modification budgetaire 1/2018
  3. cpas de tinlot – modification budgétaire 1/2018
  4. Rapport de remuneration – approbation
  5. encaisse du receveur - information
  6. facture civadis – article 60 - decision
  7. centre culturel de huy – prolongation de l’affiliation – decision
  8. presbytere tinlot – remplacement de la toiture – type de marche – montant et procédure de marche – decision

 


CONSEIL communal qui aura lieu le 6 juin 2018 à 20h à la maison communale

 

Séance publique

  1. approbation du procès-verbal de la séance du 03 mai 2018
  2. commune de tinlot – arret des comptes 2017
  3. cpas de tinlot – arret des comptes 2017
  4. affichage electoral – ordonnance de police
  5. sanctions administratives – protocoles d’accord – decision
  6. sanctions administratives – designation d’agents provinciaux supplementaires en qualite de fonctionnaire sanctionnateur – approbation
  7. be alert – convention - decision
  8. assemblées générales des intercommunales – approbation des ordres du jour

 

Huis Clos

  1. Personnel enseignant – ratification de designations d’enseignants
  2. designation d’une directrice d’école faisant fonction – ratification de désignation.

 


CONSEIL communal qui aura lieu le 3 mai 2018 à 20h à la maison communale

Séance publique

  1. approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2018
  2. convention de collaboration avec le cripel – primo-arrivants – décision
  3. modification du règlement de police – débardage des chemins communaux – décision
  4. bail de chasse – retrait de la décision du 27 décembre 2017
  5. bail de chasse – montant de la location – décision
  6. reglement général de police – decision
  7. convention photomaton – decision
  8. gal pays des condruses –convention de mise a disposition d’un travailleur ptp – désherbage – décision
  9. gal pays des Condruses  – convention de mise à disposition d’une assistante de vie – décision
  10. gal pays des condruses – convention de mise à disposition – graine d’artisans – décision
  11. fabrique d’église protestante évangélique de huy – comptes 2017 – approbation
  12. plan de bornage et division de propriété – décision
  13. assemblées générales – approbation des ordres du jour

 

Huis Clos

Personnel enseignant – nomination à titre définitif d’une institutrice primaire pour 12 périodes

 


CONSEIL communal qui a eu lieu le 26 mars 2018 à 20h à la maison communale

Séance publique

  1. pv de la seance du conseil communal du 31 janvier 2018 - Approbation
  2. Prestation de serment de la directrice générale
  3. taxe sur les documents administratifs – delivrance des passeports et titres de voyage – decision
  4. marches d’instruments financiers – profil d’investisseur – approbation
  5. encaisse du receveur – information
  6. province de liege – centrale d’achat - adhesion
  7. convention assurance hospitalisation – service social collectif – adhesion
  8. fabrique d’eglise de scry-abee – comptes 2017 – approbation
  9. fabrique d’eglise de fraiture - comptes 2017 – approbation
  10. fabrique d’eglise de tinlot – comptes 2017 – approbation
  11. fabrique d’eglise de ramelot – comptes 2017 – approbation
  12. fabrique d’eglise de seny – comptes 2017 – approbation
  13. renouvellement de concessions de sepulture - decision
  14. arrete du gouvernement wallon relatif a l’emploi des travailleurs handicapes – rapport - approbation
  15. territoires de la mémoire – motion pour les visites domiciliaires - decision
  16. PCS – Rapports financier et d’activité - approbation

 

Huis Clos

  1. Ratification de designations d’enseignants - approbation

 


CONSEIL communal qui a eu lieu le 31 janvier 2018 à 19h30 à la maison communale

 

  1. Fixation du règlement relatif à l’octroi des chèques repas pour les membres du personnel – Décision.
  2. PIC 2017-2018 – Choix du mode de passation du marché public – Approbation du cahier des charges et des conditions.
  3. budget participatif du village de Fraiture - Approbation du projet
  4. gymsana – Convention relative à l’animation d’un atelier d’activités physiques adaptées – Approbation.

 

Huis Clos

  1. Nomination d’un directeur général suite à un examen de promotion interne – admission a un stage
  2. Ratification d’une désignation d’un enseignant.

 

 

CONSEIL conjoint COMMUNE - CPAS qui a eu lieu le jeudi 31 janvier 2018 à 20h15 à la maison communale

 

  1. Bilan et perspectives des collaborations avec le Syndicat d'initiative de la vallée du Hoyoux.
  2. Economie d'échelle entre la commune et le CPAS

 


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