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Ordre du jour

Séance du Conseil communal qui se tiendra le jeudi 14/10/2021 à 20h, en présentiel, dans la salle du Conseil.

 

Séance publique

1/ Approbation du PV de la séance du Conseil communal du 17/08/2021

2/ Démission d'un conseiller communal - Prise d'acte

3/ Remplacement - Vérification des pouvoirs - Installation et prestation de serment d'un conseiller communal suppléant

4/ Budget participatif 2021 - Projet sélectionné – Approbation

5/ Modifications budgétaires n°2 - Exercice 2021 – Arrêt

6/ Rapport de rémunération 2019 - Exercice 2018 – Décision

7/ Rapport de rémunération 2020 - Exercice 2019 – Décision

8/ Tinlot - P.I.C. 2019-2021 - Réfection de diverses voiries - Route de Terwagne à Seny et rue Notre Dame au Bois à Fraiture - Modifications des documents du marché – Approbation

9/ Ecole communale - Dortoir - Mise en sécurité - Création d'un escalier de secours - Marché de travaux - Décision - Cahier des charges et mode de passation

10/ POLLEC 2020 - Marché de Travaux - Chaudière biomasse - Cahier des charges et mode de passation – Décision

11/ Energie - Appel POLLEC 2020 - Adhésion à la structure à la structure proposée par la Province de Liège – Renouvellement

12/ Energie - POLLEC 2020 - Dépôt de projet d'investissement communal – Ratification

13/ Energie - POLLEC 2020 - Projet d'investissement Mobilité douce - Participation au marché "bornes vélos" organisé par la Province de Liège

14/ Distribution d'électricité - Renouvellement des GRD - Appel à candidatures - Choix des critères de sélection – Décision

15/ Subsides - Libération – Décision

16/ Redevance Incendie 2015 - Montants à régulariser – Approbation

17/ Direction financière - Situation de caisse au 30/06/2021 – Information

18/ Dépenses irrégulières - Rapport du DF du 26/07/2021 - Prise d'acte

19/ Fabrique d'Eglise Protestante Evangélique de Huy - Budget 2022 – Approbation

20/ Fabrique d'Eglise de Soheit Tinlot - Budget 2022 – Approbation

21/ Fabrique d'Eglise de Ramelot - Budget 2022 – Approbation

22/ Fabrique d'Eglise de Fraiture - Budget 2022 – Approbation

23/ Fabrique d'Eglise de Seny - Budget 2022 – Approbation

24/ Fabrique d'Eglise de Scry - Budget 2022 – Approbation

25/ Fabrique d'Eglise de Scry - Modifications budgétaires n°2 de l'exercice 2021 – Approbation

26/ Règlement relatif à la collecte sélective des plastiques agricoles non dangereux - Service payant à partir de 2020 - Refacturation aux agriculteurs – Décision

27/ Règlement relatif à l'octroi des subsides aux associations culturelles, aux clubs sportifs et aux groupements ou mouvements associatifs - Adaptation – Décision

28/ Règlement relatif à la mise à disposition d'un véhicule communal – Décision

29/ Ecetia - Désignation de 5 membres - Décision

 

Séance huis clos

30/ Enseignement - Désignation d'une puéricultrice – Ratification

31/ Enseignement - Désignation Communauté Française – Ratification

32/ Enseignement - Désignation Communauté Française – Ratification

33/ Enseignement - Désignation Communauté Française – Ratification

34/ Enseignement - Désignation Communauté Française – Ratification

35/ Enseignement - Désignation Communauté Française – Ratification

36/ Enseignement - Désignation Communauté Française – Ratification

37/ Enseignement - Désignation Communauté Française – Ratification

38/ Enseignement - Désignation Communauté Française – Ratification

39/ Enseignement - Pension d'une institutrice - Prise d'acte

40/ Agent communal - Requête en annulation - Information

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