Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil communal du lundi 10 août 2020 à 20h30 à la Tinlotoise : 

 

Séance publique

1-  APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU CONSEIL DU 06/07/2020

2 - CONSEIL CONJOINT COMMUNE / CPAS - ARRET DE LA DATE

3 - CPAS - COMPTES 2019 - APPROBATION

4 - SITUATION DE CAISSE EN DATE DU 31/12/2019- INFORMATION

5 - AUTEUR DE PROJET - PIC 2019-2021 - LA RÉFECTION D'UN TRONÇON DE LA RUE DE TERWAGNE À SENY (2), LA RÉFECTION D'UN TRONÇON DE LA RUE NOTRE-DAME AUX BOIS À FRAITURE (3) ET LA RÉFECTION DE LA RUE À LA CROIX À SCRY (4) - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION

6 - HEMECO - PLAN ANNUEL DE PREVENTION INCENDIE "PAPI 2020" - APPROBATION

7 - PiCM TINLOT/ NANDRIN - ELABORATION

OBJET: CONVENTION RELATIVE A UN MARCHE CONJOINT DE SERVICE

8 - SPI - Parc économique de Soheit-Tinlot - Extension de la voirie

Objet : Convention entre la commune de Tinlot et la SPI en vue de l'aménagement de l'extension du parc d'activités économiques de Soheit-Tinlot

9 - Réf. AC : URCODT 37/19 Réf. : F0216/61081/UFD/2019/2/10196/2081026/MCS/RV - DEMANDEUR(S) : SPI - REUL SERVICES PROMOTION INITIATIVES SITUATION : rue Martinpa à 4557 Soheit-Tinlot

OBJET : Travaux techniques : Projet d'extension du Parc d'activité économique de Soheit-Tinlot - CREATION D'UNE EXTENSION DE VOIRIE

10 - SPI - ASSEMBLEE GENERALE DU 07/09/2020 - Approbation de l'ordre du jour.

11 - MCL - ASSEMBLEE GENERALE DU 03/09/2020 - Approbation de l'ordre du jour

 

 Séance à huis-clos

12 - PROPOSITION FINALE DE CONCILIATION ENTRE LES PARTIES – DOSSIER N° 908186 - APPROBATION

13 - PENSION DE RETRAITE - DIRECTRICE D'ECOLE

14- DEMISSION ET DESIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DEL'ACTION SOCIALE