Ordre du jour

Séance du Conseil communal du 31 août 2026 à 21h, dans la salle du conseil Communal, rue du Centre, 19 à 4557 Tinlot.

 

Séance publique

1.APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 15/06/2026

2.FINANCES COMMUNALES - COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE 2025 - ARRÊTE DE TUTELLE D'APPROBATION PARTIELLE AVEC MODIFICATIONS D'OFFICE - INFORMATION

3.RETOUR TUTELLE - REFORMATION DE LA MB1 DE L'ANNEE 2026 - PRISE D'ACTE

4.SITUATION DE CAISSE A LA DATE DU 31/12/2025 - INFORMATION

5.SITUATION DE CAISSE A LA DATE DU 31/03/2026 - INFORMATION

6.CPAS - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N°1 2026 – APPROBATION

7.PATRIMOINE – FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE-DAME DE RAMELOT – CONVENTION D'OCCUPATION À TITRE PRÉCAIRE ET GRATUIT (COMMODAT) D'UNE PARCELLE SISE À RAMELOT (2e Division, Section A, n° 73/D)

8.ADOPTION DE LA CONTRE-PROPOSITION DE CONVENTION DE COORDINATION ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) ENTRE LA COMMUNE DE TINLOT ET L'OFFICE DE LA NAISSANCE ET DE L'ENFANCE (ONE)

9.INTERCOMMUNALITÉ – CILE – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 18 JUIN 2026 – PROCÈS-VERBAL ET RAPPORT ANNUEL 2025 – PRISE DE CONNAISSANCE

10.MEUSE CONDROZ LOGEMENT - AG ORDINAIRE DU 25/06/2026 - PROPOSITION D'APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR

11.PERSONNEL : GESTION DES INONDATIONS – DESIGNATION D'UN NOUVEL AGENT RÉFÉRENT PGRI – REMPLACEMENT

Huis clos

12.ENSEIGNEMENT - DESIGNATION COMMUNAUTE FRANCAISE - RATIFICATION

13.ENSEIGNEMENT - DESIGNATION COMMUNAUTE FRANCAISE - RATIFICATION

14.ENSEIGNEMENT - DESIGNATION COMMUNAUTE FRANCAISE - RATIFICATION

15.ENSEIGNEMENT - DESIGNATION COMMUNAUTE FRANCAISE - RATIFICATION

16.ENSEIGNEMENT - DESIGNATION COMMUNAUTE FRANCAISE - RATIFICATION

17.ENSEIGNEMENT - DEMANDE DE DISPONIBILITE POUR CONVENANCES PERSONNELLES D'UN ENSEIGNANT - DECISION

18.ENSEIGNEMENT - DEMISSION D'UN(E) ENSEIGNANT(E) - PRISE D'ACTE

 

Consultez les projets de délibérations, les notes de synthèses et les délibérations du Conseil communal sur https://www.deliberations.be/tinlot