Ordre du jour

 

Séance du Conseil communal du 24 avril 2024 à 20h, dans la salle du Conseil communal : rue du Centre, 19 à 4557 Tinlot.

 

Séance publique

1/ APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 25/03/2024

2/ Marchés publics : Affiliation à la centrale d’achat “cybersécurité” d’iMio

3/ Partie d'un bâtiment, sur et avec terrain, sise rue de l'Indépendance N°2, cadastrée section A, numéro 0120/02BP0000, d'une superficie de 50 mètres carrés : – Prescription acquisitive – Décision

4/ Travaux - Mise à disposition d'un véhicule publicitaire neuf - Approbation des conditions du marché, choix du mode de passation et des firmes à consulter : Décision

5/ FABRIQUE D'EGLISE DE SCRY - MODIFICATION BUDGETAIRE 1/2024 - PROPOSITION D'APPROBATION

6/ PCS - RAPPORT D'ACTIVITES ET RAPPORT FINANCIER 2023 - DECISION

7/ IMIO - AG DU 28/05/2024 - APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR

8/ ETHIAS - AG ORDINAIRE DU 13/06/2024 - PROPOSITION D'APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR

9/ CILE - AG ORDINAIRE DU 20/06/2024 - PROPOSITION D'APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR

10/ ORDONNANCE DE POLICE RELATIVE AUX ELECTIONS EUROPEENNES, FEDERALES ET REGIONALES 2024

11/ GESTION DES INONDATIONS - DESIGNATION D'UN AGENT REFERENT PGRI - INFORMATION

 

Séance huis-clos

12/ ENSEIGNEMENT - NOMINATION DEFINITIVE D'UN MAITRE DE PSYCHOMOTRICITE

13/ ENSEIGNEMENT - MISE EN DISPONIBILITE D'UN MEMBRE DU PERSONNEL STATUTAIRE - PRISE D'ACTE

 

Préparatif de la séance du Conseil communal du 24 avril 2024 : voir le document